Alerte éthique

 

La première note de ce blog est tout simplement la lettre que j’ai envoyée à Thierry Breton, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, le 20 avril 2006, et dans laquelle je l’informe du détournement des indemnités de la guerre du Golfe 1991, par François Mitterrand, ancien Président de la république, et dont le montant est de 3,5 milliards de dollars.

 

Ce courrier est déjà disponible sur le Forum Planète-UMP :

http://www.planete-ump.fr/t602-D%C3%A9tournement-des-indemnit%C3%A9s-de-la-guerre-du-Golfe-90-91.htm

Il est aussi disponible sur d’autres sites Internet.

 

Ce dossier constitue un exemple flagrant de la nécessité d’un meilleur contrôle des dirigeants politiques par les institutions et les électeurs.

Notre société ressemble plus à un totalitarisme mafieux qu’à une authentique démocratie et il est temps, dans l’intérêt collectif, d’arriver à un système qui permette, enfin, un contrôle réel des élus par les citoyens.

Et l’Alerte éthique me semble être le meilleur moyen pour y arriver.

Jean-Charles Duboc

 

 Le 20 avril 2006

 

Monsieur Jean-Charles Duboc

 

à

 

Monsieur Thierry Breton, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

 

Copie :

 

Monsieur Nicolas Sarkozy, ministre d’État, Ministre de l’intérieur et de l’Aménagement du territoire.

 

Madame Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense.

 

 

Objet : Indemnités de la Guerre du golfe attribuées à la France / Groupe AZF

 

Monsieur le ministre,

Une dépêche de XXX, en date du 4 avril dernier, souligne que :

«……… lois anti-corruption……….."caractère très positif" des conclusions de l'OCDE. » « "Ce résultat est la conclusion logique du très fort engagement des pouvoirs publics à combattre la corruption",… »

Permettez-moi de vous féliciter, ainsi que vos fonctionnaires, pour cette appréciation très positive que l’OCDE porte sur les actions engagées par votre ministère afin de lutter contre la corruption qui est, comme chacun le sait, un des facteurs de développement des injustices dans le monde, et, par voie de conséquence, du développement du terrorisme.

Le RISQUE TERRORISTE n’appartient pas exclusivement aux fanatiques religieux, comme ceux d’Al-Qaida, mais peut aussi se développer au sein même de nos démocraties en réaction à une corruption de la classe politique.

Afin de développer cet aspect particulier, je vais prendre comme exemple LE POSSIBLE LIEN entre ce qui semble être un TRÈS IMPORTANT DÉTOURNEMENT DE FONDS PUBLICS, celui des indemnités de la Guerre du golfe attribuées à la France, et le MYSTÉRIEUX GROUPE AZF qui a menacé le réseau ferré au début 2004.

Ce développement est à prendre, bien entendu, avec toutes les réserves qui s’imposent, compte tenu des incertitudes existantes sur les deux dossiers…

En raison des hypothèses que je développe, et de la gravité des conséquences que pourrait avoir une réapparition du groupe AZF, une copie de ce courrier est envoyée à Monsieur Nicolas Sarkozy, Ministre d’État, Ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire, et à Madame Michèle Alliot-Marie, Ministre de la défense.

Aviseur de vos services, il m’est nécessaire de reprendre l’action que j’ai menée auprès de votre ministère afin que vous puissiez prendre connaissance des documents relatifs au détournement de fonds en question.

 

L'affaire commença lorsque j'appris, en novembre 1997, d'un informateur anonyme, alors que j'étais commandant de bord à la compagnie Air France et que je me rendais très souvent en B747 Cargo à Dubaï, Abu-Dhabi ou Doha, que les indemnités de la Guerre du Golfe auraient été dérobées par François Mitterrand, président de la République.

 

Je rappelle qu'au titre de l'indemnisation des dépenses militaires de l'opération Tempête du Désert les USA ont reçu du Koweït 13,5 milliards de $, le Royaume Uni 1,4 Md$, la Turquie 1,4 Md$, l'Égypte 970 millions de $, le Zaïre 20 millions de $, que 6,89 milliards de $ ont été attribués en "dépenses extraordinaires et d'urgence", et que la Presse s'est fait l'écho d'un versement à la France de plus de un milliard de $, par les Émirats Arabes (Courrier International du 28 novembre au 2 décembre 1998)

La première réaction d'incrédulité passée, j'ai pu faire, en décembre 1997, une première confirmation de cette information ahurissante au plus haut niveau de l'État-major des Armées.

J'avais, en effet, de part mes activités professionnelles et associatives, la possibilité d'être en contact avec de très hauts gradés de l'État-major de la Marine nationale, et de l'État-major de l'Armée de l'Air…

J'ai réussi, de plus, à obtenir début janvier 1998, une confirmation de ce détournement par le parti politique auquel j'appartenais, le Rassemblement Pour la République…

Les officiers et les élus RPR qui l'ont découvert étaient scandalisés par ce détournement de fonds, car si la somme dérobée est colossale, le crime contre la morale n’est pas tolérable… En effet, cet argent est celui du sang de nos soldats, et il doit être considéré comme sacré…

 

EN RAISON DES CERTITUDES ACQUISES SUR LA RÉALITÉ DE CE DÉTOURNEMENT DE FONDS, J’AI DÉCIDÉ, AVEC UNE AUTRE PERSONNE, MONSIEUR X, DE LE DÉNONCER AU MINISTÈRE DES FINANCES ET D’EFFECTUER, AINSI, CE QUE L’ON APPELLE MAINTENANT UNE ALERTE ÉTHIQUE.

Il n’y avait, à l’époque, aucun système véritablement efficace « d’alerte éthique » destiné à lutter contre la corruption, ou des actes illégaux, au sein des grandes entreprises, et ce type d’action ne s’est développé que récemment.

Vous savez que, suite à la faillite d’Enron, le gouvernement américain a mis en place en 2002, avec la loi Sarbanes-Oxley, un système de contrôle des dirigeants des grandes entreprises sous l’appellation de « whistleblowing ».

Celui-ci se met en place, progressivement, au niveau planétaire, et permet, ainsi, une information à la Justice par les employés confrontés à des comportements illégaux au sein de leur entreprise.

Ce système d’alerte ne doit pas être confondu avec la délation.

En effet, la délation est le principal moyen des totalitarismes, de droite et de gauche, qui permet de contrôler les citoyens se refusant à reconnaître les lois en cours, en général destinées à maintenir un culte de la personnalité envers un dictateur (Hitler, Staline, Mao, etc…).

 

L’ALERTE ÉTHIQUE EST EXACTEMENT LE CONTRAIRE DE LA DÉLATION.

Elle permet à l’individu de contrôler le dirigeant, qu’il soit à la tête d’une entreprise ou d’un État.

L’alerte éthique, en contrôlant les dirigeants, permet un meilleur fonctionnement de la démocratie, et de la gouvernance des entreprises. En effet, bien souvent, la véritable finalité du système démocratique est de donner au citoyen, ou à l’employé, le choix d’un maître qui pense et décide pour lui…

Si un système d’alerte éthique est mis en place, progressivement, dans les entreprises, il n’y a encore rien de comparable pour les États qui sont, au moins, aussi vulnérables que les multinationales.….

Je fais, ainsi, au sujet de l’alerte éthique, ces deux remarques principales :

« Si cette pratique a fini par s’imposer comme une nécessité absolue pour assurer le fonctionnement correct des grandes entreprises, pourquoi n’en serait-il pas de même pour les États ? » /

« Ne devons-nous pas contrôler nos dirigeants politiques de la même façon que les chefs d’entreprises, au moyen d’une alerte éthique, rémunérée ou non, pour éviter les détournements de fonds publics, qu’ils soient en France, en Europe, ou, d’une façon plus globale, dans tout État de la planète, quel que soit le continent ?...»

 

Ces deux questions sont à la base de mon action sur ce qui semble être le DÉTOURNEMENT DES INDEMNITÉS DE LA GUERRE DU GOLFE 90/91 par François Mitterrand…

J'ai immédiatement obtenu, suite aux informations relatives à ce détournement, un important soutien, de diverses personnes, pour résoudre ce problème…

 

 

La première analyse révélait un important dysfonctionnement de votre ministère.

Très rapidement, un rendez-vous a été pris pour le 19 janvier 1998 à la Brigade de Contrôle et de Recherche (BCR), de la Direction Générale des Impôts, à l'Hôtel des Finances du Havre.

J'étais accompagné de Monsieur X, qui désire rester anonyme, et nous avons avisé le ministère des Finances de ce détournement de fonds, dont nous savions qu'il était supérieur à un milliard de dollars.

Les informations ont été reçues par messieurs P. A. et B. B., inspecteur et contrôleur à la Brigade d'Intervention Interrégionale de Lille, dépendante de la Direction Nationale d'Enquêtes Fiscales (DNEF), et messieurs P. C. et M. M., contrôleurs divisionnaires à la BCR du Havre.

J'avais auparavant effectué une première information à la Justice, et à la Presse, en envoyant une lettre anonyme, intitulée "le Trésor de la Momie", sous le pseudonyme du Capitaine Haddock… Celle-ci racontait les aventures de Grand Pharaon Mitterrandpeth dérobant les indemnités de la Guerre du golfe…

Ce courrier a eu un certain succès au Syndicat National des Pilotes de Ligne (SNPL), puisque que l'information a commencé à circuler dans les cockpits.

 

J'ai demandé régulièrement à votre ministère, en courriers recommandés avec accusé de réception, les résultats de l'enquête en cours, suite aux informations que nous avons déposées.

Vous trouverez ci-dessous un rappel des courriers envoyés :

1/ Le 22 février 1998 à la BCR du Havre.

2/ Le 02 juin 1998, à Monsieur Jean-Pascal Beauffret, Directeur Général des Impôts.

Ce courrier a été envoyé pendant la première journée de grève des pilotes de ligne de la compagnie Air France, pendant le Mondial de Football. J'étais en contact constant, à l'époque, avec les responsables du SNPL qui étaient des collègues de promotion…

3/ Le 08 juin 1998, à Monsieur Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'Économie des Finances et de l'Industrie.

Ce courrier a été envoyé lors de la première journée de la deuxième semaine de la grève des pilotes, par télécopie au ministre, à …………, et à une grande partie de la Presse.

Il avait été entendu, auparavant, avec Jean-Charles Corbet, présidant le Bureau Air France du SNPL, que si la Direction de la compagnie Air France déclenchait une forte offensive au moyen de la Presse et des Médias, le SNPL allait lâcher sur les ondes, en Mondovision, l'information du vol des indemnités de la Guerre du Golfe, par l'Arsouille.

L'effet était garanti. La grève s'est arrêtée dans la nuit du 8 au 9 juin.

Nous avons été tous très surpris de la rapidité de la capitulation en rase campagne du Gouvernement… Le dossier était vraiment très chaud…

4/ Suite à ce courrier, et à l'arrêt de la grève, j'ai reçu le 6 juillet 1998, un courrier de Monsieur B. P., du bureau CF 1 de la sous-direction du Contrôle Fiscal à la Direction Générale des Impôts, qui m'informe que je comprendrais que la règle légale du secret fiscal ne me permet pas d'être informé des suites des faits dont j'ai avisé les services fiscaux du Havre…

En bref, j'ai le devoir de payer des impôts, la possibilité d'être contrôlé fiscalement, mais pas de demander des comptes sur la gestion de l'État, s'il y a des anomalies…

5/ Le 29 août 1998, à Monsieur Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'Économie et des Finances.

Ce courrier demande au ministre de transmettre les résultats de l'enquête au SNPL. Sans réponse.

6/ Le 23 novembre 1998, à Monsieur Dominique Strauss-Kahn.

Je réitère ma demande sur l'enquête en cours en précisant que Monsieur P. P., de la sous-direction du Contrôle Fiscal, responsable du dossier, m'a confirmé que je n'ai pas accès aux résultats de cette enquête. Sans réponse.

7/ Le 27 décembre 1999, à Monsieur Christian Sautter, ministre de l'Économie et des Finances. Je demande simplement que le ministère me communique la somme reçu par la France au titre des indemnités de la Guerre du Golfe. Sans réponse.

8/ Le 21 février 2000, à Monsieur Christian Sautter, sous forme d'une lettre ouverte envoyée à la Presse. Question identique, toujours sans réponse…

9/ Le 3 avril 2000, à Monsieur Laurent Fabius, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, sous forme d'une lettre ouverte. Sans réponse…

10/ Le 20 juillet 2000, à Monsieur Laurent Fabius, une nouvelle fois, et toujours sans réponse.

Je commençais à être las, lorsque j'ai envoyé un courrier à Monsieur J. P. C., rédacteur en chef de la revue …, avec copie à la Délégation à l'Information et à la Communication de la Défense (DICOD).

J'espérais qu'avec une lettre officielle à la Défense Nationale, le ministère des Finances allait enfin se manifester…

C'est ce qui s'est passé, puisque le 29 janvier 2001, en présence d'un représentant de la DGI, et sur sa demande, un officier de la Défense Nationale est venu à mon domicile pour m'apprendre que, suite à mes courriers, une enquête avait été ouverte, et qu'une vérification de la comptabilité de la Défense avait été entreprise.

Celle-ci a confirmé qu'aucune somme n'a été versée au titre des indemnités de la Guerre du golfe…

Suite à cet entretien, et ayant réussi à provoquer une enquête, j'ai demandé, le même jour, c'est-à-dire le 29 janvier 2001, UNE PRIME D’AVISEUR DE 1% DU DÉTOURNEMENT DE FONDS.

Cette demande prime a été reçue à Bercy le 31 janvier 2001.

Vous pourriez m’objecter que la DNEF n’accorde plus de prime à ses aviseurs et que ma demande de prime, en conséquence, n’est plus valable…

Je vous répondrais que la suppression des primes d’aviseur est une bonne chose car ces primes correspondaient à une institutionnalisation de la délation entre citoyens, méthode typique des régimes totalitaires…

Et je vous rappellerais, aussi, que ma dénonciation concerne avant tout un transfert de fonds entre les pays du Golfe et la France, et que le principal service concerné de votre ministère, sur ce sujet, est celui des douanes, et, qu’en conséquence MA DEMANDE DE PRIME RESTE VALABLE AU TITRE DES DOUANES.

Vous savez que les douanes, qui sont sous votre autorité, luttent contre la grande criminalité organisée, au niveau international, et se doivent de rémunérer les personnes chargées de l’infiltration et de la recherche du renseignement au sein même d’organisations mafieuses, comme nous l’avons fait…

Compte tenu de l’inertie de la Direction Nationale des Enquêtes Fiscales il me semble souhaitable que ce dossier soit, enfin, transmis aux douanes qui réaliseront vraisemblablement une enquête qui devrait se révéler beaucoup plus performante que celle de la DNEF…

De plus, la rémunération des aviseurs, dans ce cas de détournement de fonds publics, pourrait être une très bonne opération financière pour le ministère des Finances…

Les 3,5 milliards d’euros des indemnités de la Guerre du golfe (1991) correspondent maintenant à environ 5 milliards d’euros si l’on applique le taux de change dollar/franc de 1991, et que l’on corrige de l’inflation pour obtenir la valeur en euros 2006.

Avouez que si votre ministère se met, enfin, à la recherche de ces fonds mystérieusement disparus, vous pourriez récupérer une part importante de cette somme, améliorer le budget de l’État et récupérer beaucoup plus que la prime d’aviseur qui a été versée…

Pour tout vous dire, la demande de prime a été basée sur la réglementation des douanes, qui, dans le cas de détournement de fonds publics, accorde aux aviseurs une prime de 25 % des fonds récupérés…

Afin de ne pas entrer dans une comptabilité de chiffonnier, nous avons opté, moi-même et monsieur X, pour une demande de 1% du total détourné, en valeur actuelle.

Ainsi, je vous réitère ma demande de prime de 1 % de la somme dérobée, à répartir À PART ÉGALE entre moi-même et Monsieur X, et cela pour solde de tout compte…

Ceci correspond à UNE PRIME D’AVISEUR TOTALE D’ENVIRON 50 MILLIONS D’EUROS qui me semble tout à fait raisonnable compte tenu de l’important bénéfice que votre ministère pourrait tirer de cette affaire…

 

Si le versement de la prime demandée devenait inévitable, je vous serai reconnaissant de bien vouloir demander à vos services d’envisager le versement de cette prime avec les particularités suivantes :

1/ Nous n’acceptons pas d’argent liquide (pas de mallette de billets…).

2/ Nous préférons les virements bancaires.

3/ Veuillez spécifier dans le courrier nous informant du versement de cette prime que celle-ci est bien exempte de l’impôt sur le revenu, et de toute taxe (CSG, RSCG, etc…).

 

Je tiens à souligner que si vous estimez que c’est la cupidité qui a motivé notre action, vous vous trompez totalement, et ceci pour trois raisons :

* La première de ces raisons est que les informations sur ce détournement de fonds ont été transmises à votre ministère en janvier 1998 alors que la demande prime a été effectuée en janvier 2001, soit trois années plus tard….

* La seconde raison est que cette demande de prime lève la prescription des 10 ans…

* La troisième raison est que je m’engage à verser une partie de ma prime à des Fondations…

LA PRINCIPALE RAISON QUI A MOTIVÉ NOTRE ACTION EST DE PORTER UN COUP DÉFINITIF A LA CORRUPTION DE LA CLASSE POLITIQUE ET DE RÉTABLIR LES CITOYENS/NES DANS LEURS DROITS, DONT LE PREMIER EST CELUI DE CONTRÔLER LES DIRIGEANTS…

Le cas du détournement des indemnités de la Guerre du golfe doit faire école en France, en Europe, et, plus globalement, sur l’ensemble de la planète…

Je suis tout à fait conscient des multiples obstacles, freins, blocages, inhibitions qui ont empêché vos hauts fonctionnaires d’agir lorsqu’ils ont pris connaissance de ce détournement de fonds - dès le premier jour ?... – et lorsqu’ils ont refusé, ensuite, d’ouvrir une véritable enquête lorsque j’ai informé votre ministère…

Il se trouve que les conséquences de ce qui semble être le détournement des indemnités de la Guerre du golfe pourraient être bien plus graves que n’ont pu l’imaginer les principaux responsables de ce crime d’État, et c’est la principale raison qui m’a conduit à vous adresser ce courrier.

 

L’analyse que je fais actuellement est que ce très important détournement de fonds publics pourrait avoir provoqué, d’une façon ou de l’autre, l’apparition du groupe à caractère terroriste AZF.

En effet, l’affaire du détournement des indemnités de la Guerre du golfe a été largement diffusée sur Internet de septembre 2001 à janvier 2005, et l’apparition d’AZF pourrait, tout simplement, être liée à un terrible sentiment de trahison d’un groupe de militaires qui s’estimeraient, avec raison, avoir été trompés, abusés, floués, par l’ensemble de la classe politique.

Le caractère NEW AGE d’AZF serait repris de divers textes disponibles sur Internet afin d’apporter une argumentation philosophique au groupe et de brouiller les pistes…

Pour un ensemble d’autres raisons, j’estime qu’il y a une DEUXIÈME POSSIBILITÉ concernant l’identité des membres du groupe AZF :

C’est celle d’un groupe étranger qui se cacherait derrière l’identité d’un groupe de militaires français révoltés par le détournement des indemnités de la Guerre du golfe attribuées à la France, et qui ambitionne de déstabiliser d’une façon importante l’État…

Ces hypothèses sont d’une telle sensibilité que vous comprendrez que je m’abstiendrai de les développer dans un courrier officiel.

Je tiens à souligner que, connaissant relativement bien le milieu militaire, je privilégie fortement la deuxième hypothèse, celle d’un groupe exotique n’ayant rien à voir, ni de près, ni de loin, avec la défense nationale.

Des informations infirmant, ou validant, l’une ou l’autre de ces deux hypothèses, ou les deux,  peuvent être obtenues auprès du ministère de l’intérieur et du ministère de la défense.

Cette présentation, très sommaire, d’un possible lien entre le détournement des indemnités de la Guerre du golfe attribuées à la France et l’apparition du groupe à caractère terroriste AZF relève du confidentiel, et vous comprendrez que ce courrier n’a pas vocation, pour l’instant, à être rendu public.

 

A titre d’information, la première fondation que nous avons l’intention de créer avec notre prime d’aviseur sera la FONDATION DIVISION DAGUET destinée à nos soldats blessés ou décédés en opérations extérieures.

Je vous prie d’agréer, monsieur le ministre, l’expression de ma très haute considération.

 

Jean-Charles Duboc

 

 

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