Les statuts modifiés lors du Conseil d’administration du 29 janvier 2011 – nomination de Hafidha Ouadah - ont été envoyés à la préfecture de la Seine-Maritime et la parution au Journal Officiel a eu lieu le 12 mars 2011.
Chaque modification des statuts entraîne une parution au Journal Officiel pour un coût de 60 euros.
2/ La demande de rescrit fiscal
La demande de « rescrit fiscal » a été envoyée à la direction des services fiscaux de Seine-Maritime le 5 janvier 2011.
Elle devrait être traitée prochainement.
3/ Ouverture du compte bancaire
L’ouverture du compte bancaire sera faite à la réception du rescrit fiscal.
4/ Création de trois groupes de travail au sein du « Conseil scientifique ».
Afin de mieux définir les navires qui seront construits par le Fonds de dotation Euroclippers, il est décidé de créer un :
- « Groupe médical » qui définira les caractéristiques techniques des navires qui seront utilisés pour les handicapés ainsi que pour des navigations thérapeutiques pour les personnes en crise existentielle ;
- « Groupe social » destiné à définir les navires qui effectueront des navigations avec des jeunes pris en charge par la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) et la direction des affaires sanitaires et sociales (DASS) ;
- « Groupe éducatif » afin de définir les navires adaptés à des navigations pour les lycéens et les étudiants.
Afin de garder un « Conseil scientifique » de taille raisonnable, soit douze membres, chaque groupe est composé de deux membres, et il est de même pour les représentants de l’Ecole Navale, de l’Ecole nationale supérieure maritime et du Lycée professionnel maritime de Fécamp.
En conséquence, l’Article 9 (Conseil scientifique) des statuts est modifié comme suit :
Le « Conseil scientifique » sera créé lorsque le fonds aura une dotation supérieure à 10.000 euros. Il assiste le Conseil d’administration lors de ses assemblées et son avis est consultatif.
Le « Conseil scientifique » évalue les besoins des écoles maritimes, tant civiles que militaires, les développements potentiels auprès des grandes écoles et universités ainsi que l’action sociale et médicale.
Il évalue aussi les types de voiliers-écoles qui naviguent, ou ont navigués, pour les écoles des Marines marchandes et des Marines militaires de la planète.
Le « Conseil scientifique » est composé de douze membres qui se répartissent comme suit :
● Six membres du « Conseil scientifique » sont nommés par le Conseil d’administration sur proposition des directeurs :
- de l’École navale ;
- de l’Ecole nationale supérieure maritime ;
- du Lycée professionnel maritime de Fécamp.
Chacun des directeurs de ces écoles propose deux personnes au fonds.
● Six membres du « Conseil scientifique » sont choisis par le Conseil d’administration du Fonds afin de composer un :
- « Groupe médical » qui définira les caractéristiques techniques des navires qui seront utilisés pour les handicapés ainsi que pour des navigations thérapeutiques pour les personnes en crise existentielle ;
- « Groupe social » destiné à définir les navires qui effectueront des navigations avec des jeunes pris en charge par la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) et la direction des affaires sanitaires et sociales (DASS) ;
- « Groupe éducatif » afin de définir les navires adaptés à des navigations pour les lycéens et les étudiants.
Chaque groupe est composé de deux membres.
Le « Conseil scientifique » élit son président qui décidera des réunions, de l’ordre du jour, des études et des évaluations souhaitables.
Les membres du « Conseil scientifique » sont convoqués par les soins du président du Conseil d’administration 15 jours au moins avant la date de réunion fixée. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.
Les membres du « Conseil scientifique » peuvent prétendre au remboursement de leurs frais de mission (ex : évaluation voilier-école ; visité chantier naval ; assemblée générale annuelle).
Son président, ou toute personne déléguée par lui, participe aux Délibérations du Conseil d’Administration, sans voix délibérative, si l’ordre du jour du Conseil examine ses travaux.
5/ Suppression de la référence à l’IFM dans nos statuts.
L’article 10 ( Comité d’investissement ) est modifié comme suit :
Le « Comité d’investissement » est composé de neuf personnes qui sont nommées par le Conseil d’administration sur proposition:
- d’un armateur d’une compagnie maritime exploitant des voiliers ;
- d’un armateur d’une compagnie maritime au commerce ;
- d’un armateur d’une compagnie maritime à la pêche.
Les armateurs sus-désignés proposent chacun trois personnes au fonds.
6/ Prochaine réunion
La prochaine réunion du Conseil d’administration aura lieu à la mi-juin.
Le premier conseil d’administration du FDD Euroclippers s’est tenu le 29 janvier 2011.
Les sept fondateurs étaient présents : Jean-Charles Duboc (Pdt), Marc Duboc (secrétaire), Benoît Froidure (trésorier) ainsi que Christine Duboc, Marie-Anne Froidure, Benoît Duboc et Sabrina Lecourt.
Photos du Conseil d’administration du FDD Euroclippers
Dans cette photo vous pouvez constater qu’il y a autant de « Dames » que de « Messieurs » dans le conseil car s’est ajoutée Hafidha Ouadah qui sera responsable des projets sociaux pour les jeunes (voir chapitre 3). Vous découvrez aussi Chutikan, l’épouse de Marc, qui lancera notre premier projet sur l’Asie, ainsi que deux « pirates », Maxime et Clément, les inévitables « corsaires », qui sont toujours prêts à faire monter en pression leur maman…
En fait, un conseil parfaitement équilibré en conformité avec la loi sur la parité du 27 janvier 2011 (n° 2011-103) et qui, bien que cette loi ne s’applique pas encore aux fonds de dotation, est déjà en cours au FDD Euroclippers !...
1/ Parution au journal Officiel
La déclaration à la préfecture de la Seine-Maritime est parue au Journal officiel du samedi 11 décembre 2010 (page 5788).
2/ La demande de rescrit fiscal
La demande de « rescrit fiscal » a été envoyée à la direction des services fiscaux de Seine-Maritime le 5 janvier 2011.
Elle a été auparavant relue et corrigée par « I-Cube », un éminent juriste et fiscaliste corse.
Le rescrit fiscal permettra au « FDD Euroclippers » de recevoir des dons et de délivrer des reçus fiscaux aux donateurs qui pourront alors bénéficier d’une réduction d’impôt.
Ce mécanisme de réduction d’impôt s’applique aux dons en numéraire mais également aux dons en nature (dons de biens meubles ou de parts sociales, par exemple) ou dans le cadre du mécénat de compétence.
L'administration fiscale s'est prononcée sur les conditions d'application de ces mesures dans une instruction fiscale du 9 avril 2009 (BOI 4 C-3-09, Télécharger (153 KB).
Mécénat des particuliers.
Pour un don de 1000 € à un fonds de dotation il est possible de déduire 660 € de l’impôt sur le revenu
Les dons ouvrent droit à une réduction d'impôt sur le revenu des personnes physiques égale à 66 % de leur montant les sommes (prises dans la limite de 20 % du revenu imposable) qui correspondent à des dons et versements, y compris l'abandon exprès de revenus ou produits, effectués par les contribuables domiciliés en France au profit d’un fonds de dotation ayant des activités d’intérêt général à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions ouvertes pour financer l'achat d'objets ou d'œuvres d'art destinés à rejoindre les collections d'un musée de France accessibles au public, à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises ; (source)
Mécénat des entreprises.
Pour un don de 10 000 € à un fonds de dotation il est possible de déduire 6 000 € de l’impôt.
Le don donne droit à une réduction d'impôt égale à 60 % de montant des versements (pris dans la limite de 0,5 % du chiffre d'affaires) effectués par les entreprises assujetties à l'impôt sur le revenu ou à l'impôt sur les sociétés au profit d’un fonds de dotation ayant des activités d’intérêt général définies ci-dessus. (source)
Dans la demande de rescrit fiscal (QUESTIONNAIRE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA GARANTIE PREVUE A L’ARTICLE L. 80 C DU LIVRE DES PROCEDURES FISCALES) adressée aux services fiscaux, il a été spécifié au chapitre IV :
Activités exercées (à titre permanent occasionnel…) :
Construction de grands voiliers-écoles dans les chantiers navals français à mettre à la disposition de toute personne qui poursuit une partie de l'objet social à l'égard des publics utilisateurs.
Modèle d’exercice (bénéficiaires des opérations, prix pratiqués…) :
Les bénéficiaires des opérations sont les élèves des écoles maritimes françaises :
● École Navale ;
● Ecole Nationale Supérieure Maritime (Hydros) ;
● Lycées professionnels maritimes ;
● Les autres écoles maritimes françaises à but éducatif et/ou social.
Les prix pratiqués seront le plus bas possible en incluant le bénévolat, les détachements de volontaires aux armées, les dons et subventions diverses.
Description des projets en cours :
Le projet Euroclippers a été présenté au Contre-amiral Pierre Soudan, directeur de l’Ecole Navale, le 23 avril 2009, sur demande du Premier ministre.
L’Ecole Nationale Supérieure Maritime (Hydros) a été informée, tout comme les lycées professionnels maritimes, l’Institut Français de la mer, les chantiers navals français (CMN et STX), ainsi que la Commission européenne.
Ainsi, si la demande de rescrit fiscal est accordée au « Fonds de dotation Euroclippers », il y a un engagement de notre part à construire nos voiliers-écoles exclusivement sur les chantiers navals français.
La réponse de l’administration à la demande de rescrit fiscal a lieu dans la période de :
Rescrit « Dons » (Art L 80 C LPF)
6 mois (L’absence de réponse de l’administration dans ce délai vaut accord tacite)
Mme Hafidha Ouadah présente son parcours professionnel et expose ses responsabilités actuelles en tant que directrice d'un centre socioculturel à Paris.
Le FDD est très intéressé par les compétences de Hafidha Ouadah, d’origine algérienne, qui parle arabe et est spécialisée dans l’insertion des publics en difficulté.
Elle présente un intérêt remarquable pour le développement des projets éducatifs pour les jeunes d’origine maghrébine ainsi que pour le développement du projet dans les pays de religion musulmane : Maghreb, Proche et Moyen-Orient.
Après consultation et accord des membres, obtenu à l’unanimité, le président nomme Hafidha Ouadah membre du Conseil d’administration.
L’ajout suivant sera fait dans la page de présentation des statuts :
8 - Hafidha Ouadah, née le 17 avril 1976 à Ain Defla en Algérie, de nationalité française, domiciliée : 7 bis, avenue des Abattoirs à 27400 Louviers, directrice d'un centre socioculturel - nommée membre du Conseil d’administration par le CA du 29 janvier 2011.
Les statuts modifiés seront envoyés en double exemplaire à la Préfecture de la Seine-Maritime conformément à l’article 15.
Vidéo « Hafidha Ouadah et les membres fondateurs du FDD »
Il a été décidé d’ouvrir un compte bancaire au Crédit Agricole de Normandie-Seine, à 76540 Valmont.
Il est demandé à chaque administrateur de fournir une preuve de domiciliation (relevé EDF, téléphone, etc…) afin d’ouvrir le compte.
Le président du fonds, après avoir consulté les membres, délègue au trésorier l’habilitation à faire fonctionner le compte bancaire.
5 / Les voiliers retenus
Les voiliers-écoles retenus pour une évaluation par les membres du Conseil d’administration, ainsi que par les membres du Comité scientifique et ceux du Comité d’investissement, sont des navires qui ont déjà fait leurs preuves dans les écoles maritimes, civiles ou militaires.
Des vidéos ont été présentées aux membres du Conseil afin de bien percevoir les caractéristiques des navires.
5. 1. Le « Statsraad Lehmkuhl », voilier-école norvégien basé à Bergen.
Le Statsraad Lehmkuhl est un navire de 98 mètres hors tout, construit en 1914 par Johann C. Tecklenborg AG à Bremerhaven-Geestemünde (Allemagne) pour la formation des élèves de la marine marchande allemande et qui navigue toujours.
Longueur hors tout : 98,00 m Longueur de coque : 84,60 m Longueur à la flottaison : 73,00 m Largeur : 12,60 m Hauteur maximale : 48,00 m Tirant d'eau maximal : 5,20 m Tonnage brut : 1 516 t Nombre de voiles : 22 Surface totale de la voilure : 2.026 m2
Vitesse maximale à la voile : 17 nœuds Vitesse maximale au moteur : 11 nœuds
Nombre maximum de stagiaires pour les croisières-écoles : 150 ; Nombre maximum de passagers pour les navigations dans les fjords: 350
Le coût à la construction est estimé entre 40 et 45 millions d’euros, en fonction de l’aménagement et du nombre d’exemplaires construits.
S’il y a un voilier-école à retenir en priorité, c’est celui-ci car :
1/ Il a été conçu dès l’origine en tant que voilier-école ;
2/ Il navigue depuis presque un siècle et une évaluation a permis de conclure qu’il pouvait naviguer encore 50 ans ;
3/ Il est armé par une Fondation qui arrive à équilibrer ses comptes depuis sa création, c'est-à-dire depuis 1978…
5.2. Le « Cisne Branco », voilier-école de la Marine brésilienne.
Le Cisne Branco est destiné à la formation des équipages de la Marine brésilienne et il est armé pour 8 officiers, 12 marins professionnels et 58 midships.
Le Cisne Branco, qui signifie en portugais "Cygne Blanc", est une réplique des Clippers extrêmes du milieu du XIXème siècle qui participaient chaque année à la fameuse course du thé vers l’Asie.
Il a été livré à la Marine brésilienne, en janvier 2000, par le chantier naval Damen Oranjewerf d’Amsterdam, et possède un sister-ship, le Stad Amsterdam, qui a été lancé en 1998 pour le Millénium.
Si les formes de ces deux voiliers ne sont pas aussi extrêmes que celles de certains clippers américains de la grande époque, elles n'affichent pas une différence fondamentale par rapport aux meilleurs marcheurs des années 1860 et restent proches, par exemple, de celles du fameux clipper du thé Thermopylae.
Le navire est aussi équipé d’un moteur principal de 1014 CV, et d’un propulseur d'étrave de 420 CV.
Conformément à la tradition, toutes les voiles carrées sont rentrées par l'intermédiaire de cargues classiques car les systèmes modernes à rouleau ne sont pas de mise sur le Cisne Branco qui reste un voilier authentique.
Longueur hors tout : 78 m;
Longueur au pont : 60,50 m;
Longueur entre perpendiculaires : 55,84 m ;
Largeur max. : 10,50 m;
Tirant d'eau : 4,8 m;
Tirant d'air max : 46,50 m;
Déplacement : 1038 tonnes;
Vitesse au moteur : 11 kt;
Vitesse sous voile max : 17,5 kt;
Le navire est équipé d’un moteur principal de 1014 CV, et d’un propulseur d'étrave de 420 CV.
Le Cisne Branco porte jusqu'à 2200 m2 de toile, pour 31 voiles, et la vitesse maximale est de 17,5 nœuds, ce qui correspond aux meilleures performances des anciens clippers.
Le Cisne Branco et son sister-ship, le Stad Amsterdam, ont pour designer le bureau d’étude Gérard Dijkstra & Partners à Amsterdam.
Un magnifique voilier qui est le deuxième voilier-école retenu par le FDD Euroclippers en raison de son architecture du milieu du XIXème siècle, de ses performances, de la qualité de la construction, et de la possibilité de l’évaluer par une navigation à bord de son sister-ship le Stad Amsterdam.
Le coût à la construction est d’environ 30 à 35 millions d’euros en fonction du nombre d’exemplaires construits et des aménagements intérieurs.
Vidéos du « Cisne Branco » et du « Stad Amsterdam »:
5.3. Le « Tarangini » voilier-école de la Marine indienne.
Le Tarangini, qui signifie "celui qui glisse sur les vagues", est le voilier-école de la Marine indienne et il a été lancé en 1998.
Son designer est l’architecte naval Colin Mudie et le navire peut être équipé pour les handicapés.
Longueur hors tout : 51,70 m ;
Longueur au pont : 43 m ;
Largeur : 8,5 m ;
Tirant d'eau : 4,1 m ;
Déplacement : 420 t ;
Voilure : 1035 m2 ;
Moteur : 2 fois 260 CV.
Ce navire navigue toute l'année et son autonomie au moteur est de 2000 miles nautiques dans des conditions normales de vent. Il a embarqué à son bord des cadets de 13 différents pays lors de la circumnavigation qu’il effectua en 2003/2004.
Il est possible d’évaluer en Europe son sister-ship qui est le Lord Nelson, voilier britannique destiné aux handicapés, de 43 m de longueur au pont, pour 20 membres d’équipage et 40 passagers.
Coût à la construction entre 20 et 25 millions d’euros en fonction du nombre de navires construits et des aménagements.
Vidéos du « Lord Nelson », sister-ship du « Tarangini »:
Ce navire a connu un vrai succès auprès des administrateurs bien qu’il ne soit pas encore catalogué comme voilier-école.
La goélette Atlantic a détenu le record de traversée de l’Atlantique, en 12 jours et quatre heures, pendant 75 ans. Ce record a été établi en mai 1905 lors de la première édition de la Kaiser’s Cup lorsque les 2.925 miles nautiques entre New York et le cap Lizard ont été parcouru par « Atlantic », commandée par Charlie Barr, à une moyenne de 14 nœuds.
Un voilier absolument remarquable dont une réplique a été lancée récemment.
Pour savoir si ce navire convient à une école de voile de haute mer il devra être évalué par le comité scientifique.
Construction acier sur le chantier hollandais Van der Graaf en 2008.
Le coût à la construction devrait être d’environ 25 millions d’euros pour une finition assez rustique mais suffisante pour un équipage d’adolescents et de jeunes adultes qui ont avant tout envie de partir à l’aventure.
6/ Stratégie pour l’année 2011
L’appel aux dons auprès des entreprises et des particuliers pourra être lancé dès que le rescrit fiscal sera obtenu mais il faudra une autorisation administrative pour lancer un appel à la générosité du public.
Il faudra 10.000 euros pour créer le comité scientifique, et commencer évaluer les navires.
Nous allons commencer la communication auprès des médias, des télévisions (Thalassa), des mairies, régions, etc…
Les événements nautiques seront bien sûr une priorité.
L’objectif pour cette année est dévaluer au moins un voilier-école.
7/ Prochaine réunion
La prochaine réunion du CA aura lieu à la mi-mars.
